Windturbine mit Rotorblattpitchsystem
Brevet européen · EP2886858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886858
- Numéro de demande
- EP14198672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)F03D 80/70 (2016.01)
- Priorité
- ES 201331871 19.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 3 janv. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Acciona Windpower S.A., Avenida Ciudad de la Innovacion, 5, 31621 Sarriguren, Navarra, Espagne → Nordex Energy Spain, S.A.U., Poligono Industrial Barasoain Parcela 2, 31395 Barasoain (Navarra), Espagne
Publié dans Swissreg le 03.01.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
31621 Sarriguren (NAVARRA), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.