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Brevet européen · EP2886873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886873
Numéro de demande
EP14194113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
24 mai 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/16 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
DE 102013227025 20.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Kleber, Andreas

71672 Marbach, DE

Aschermann, Uwe

76199 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.