Kombinierter Ölabstreifring
Brevet européen · EP2886912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886912
- Numéro de demande
- EP14165147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013260819 18.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
Yabune, Hiroyuki
Niigata, 945-8555, JP
Fujita, Masaaki
Niigata, 945-8555, JP
Sugihara, Hiroyuki
Niigata, 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.