Kombinierter Ölabstreifring

Brevet européen · EP2886912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886912
Numéro de demande
EP14165147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013260819 18.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

Yabune, Hiroyuki

Niigata, 945-8555, JP

Fujita, Masaaki

Niigata, 945-8555, JP

Sugihara, Hiroyuki

Niigata, 945-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.