VERBRENNUNGSANLAGE

Brevet européen · EP2886957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886957
Numéro de demande
EP14197303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/30 (2006.01)
F23C 10/00 (2006.01)
Priorité
AT 9722013 19.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Andritz AG

Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, AT

Inventeur

Gartnar, Florijan

1110 Wien, AT

Kaiser, Sebastian

1190 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.