Reinraumvorrichtung

Brevet européen · EP2886967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2886967
Numéro de demande
EP14198024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24F 11/30 (2018.01)
F24F 3/16 (2021.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 120/10 (2018.01)
F24F 120/12 (2018.01)
F24F 3/167 (2021.01)
E05D 11/00 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05B 17/22 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05C 19/06 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013114724 20.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 2 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.09.2022

  7. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

Schilling, Günther

79771 Klettgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.