Reinraumvorrichtung
Brevet européen · EP2886967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886967
- Numéro de demande
- EP14198024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/30 (2018.01)F24F 3/16 (2021.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 120/10 (2018.01)F24F 120/12 (2018.01)F24F 3/167 (2021.01)E05D 11/00 (2006.01)E05F 3/20 (2006.01)E05B 17/22 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)E05C 19/06 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013114724 20.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 2 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Schilling, Günther
79771 Klettgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.