Plattenwärmeübertrager
Brevet européen · EP2886992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2886992
- Numéro de demande
- EP13198698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)B01D 1/22 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Viessmann Werke GmbH & Co. Kg, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2018
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 25 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
35099 Burgwald-Bottendorf, DE
59955 Winterberg, DE
35236 Breidenbach, DE
35066 Frankenberg, DE
35066 Frankenberg, DE
28137 Hässleholm, SE
25450 Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.