Elément oscillant pour mouvement horloger

Brevet européen · EP2887151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887151
Numéro de demande
EP14197767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
G04B 31/012 (2006.01)
Priorité
CH 20552013 12.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 26 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2017

  6. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Lambert, Carla

25500 Montlebon, FR

Sellez, Emilie

25500 Montlebon, FR

Hasse, Alexander

01445 Radebeul, DE

Jähne, René

8600 Dübendorf

Straumann, Kurt

4512 Bellach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.