Dispositif de centrage magnétique

Brevet européen · EP2887153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887153
Numéro de demande
EP13198643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 7 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.07.2023

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Poux, Philippe

25660 Montfaucon, FR

Tadla, Camille

01170 Echenevex, FR

Rochat, Jean-Philippe

1346 Les Bioux

Sarchi, Davide

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.