Dispositif régulateur

Brevet européen · EP2887156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887156
Numéro de demande
EP13199425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04C 3/10 (2006.01)
G04C 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  6. 7 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Born, Jean-Jacques

1110 Morges

Di Domenico, Gianni

2000 Neuchâtel

Favre, Jérôme

CH-2000 Neuchâtel

Hinaux, Baptiste

1005 Lausanne

Léchot, Dominique

2732 Reconvilier

Ragot, Patrick

2052 Fontainemelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.