ECHAPPEMENT OPTIMISÉ
Brevet européen · EP2887157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887157
- Numéro de demande
- EP13199427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04C 3/10 (2006.01)G04C 5/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Research and Development Ltd., Rue des Sors 3, 2074 Marin → Montres Breguet SA, Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 7 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.