Vanne pour circulation de fluide

Brevet européen · EP2887358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2887358
Numéro de demande: EP14196809
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 déc. 2014
Publié: 24 juin 2015
Délivré: 11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard: 7 déc. 2034
Prochaine annuité due: 31 déc. 2026
Classes CIB: G21C 15/00 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
G21D 1/00 (2006.01)
//G21C 1/02 (2006.01)
Priorité: FR 1362929 18.12.2013
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
9 nov. 2022
Adresse modifiée
Mandataire
Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
13 oct. 2018
Mandataire inscrit
Mandataire
Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 13.10.2018
11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

25 rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Reg Technology

1 Avenue de LASSUS, 59481 Haubourdin, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Taraud, Pascal

84120 PERTUIS, FR

Delabergerie, Arnaud

62400 BETHUNE, FR

Gastaldi, Olivier

13490 JOUQUES, FR

Pennel, Patrice

59170 CROIX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.