Steuergerät
Brevet européen · EP2887515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887515
- Numéro de demande
- EP14195855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)H02M 3/155 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)H03K 17/795 (2006.01)H02H 3/05 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02H 7/08 (2006.01)H02M 3/156 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013224674 02.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.