Actionneur de précision aller-retour
Brevet européen · EP2887532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887532
- Numéro de demande
- EP14197867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02N 2/02 (2006.01)H02N 2/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1302978 18.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 13 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.10.2018
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
06150 CANNES LA BOCCA, FR
06150 CANNES LA BOCCA, FR
06150 CANNES LA BOCCA, FR
38240 MEYLAN, FR
38240 MEYLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.