Leiterplattenstreifen
Brevet européen · EP2887777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887777
- Numéro de demande
- EP14197188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2014
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)H05K 1/11 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- CH 20902013 17.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 déc. 2023
Fusionné
- Titulaire
- Faulhaber Precistep SA, Rue des Gentianes 53, 2300 La Chaux-de-Fonds → Faulhaber SA, Zona Artigianale 8, Madonna del Piano, 6980 Croglio
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
2300 La Chaux-de-Fonds
2333 La Ferrière
25130 Villers-le-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.