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Brevet européen · EP2887823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887823
Numéro de demande
EP13780414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/58 (2006.01)
A23L 5/44 (2016.01)
Priorité
US 201261693291 P 26.08.2012
Demande PCT
PCT/IL2013/000066 26.08.2013
Publication PCT
WO2014/033703 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

ZACH, Ehud

85338 Lehavim, IL

BRAGHINSKY, Bela

84799 Beer Sheva, IL

SEDLOV, Tanya

84496 Beer Sheva, IL

ZELKHA, Morris

52232 Ramat-Gan, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.