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Brevet européen · EP2887840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887840
- Numéro de demande
- EP13745420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012107711 22.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/066454 06.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/029611 27.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
RESCH, Reinhold
A-8755 St. Peter, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.