ROTOR MIT FREILAUF
Brevet européen · EP2887849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887849
- Numéro de demande
- EP13739413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/10 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 12342012 24.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065102 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016183 30.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.