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Brevet européen · EP2887887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887887
Numéro de demande
EP13766232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 102012016555 22.08.2012
DE 102013000288 11.01.2013
DE 102013006503 16.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/067439 22.08.2013
Publication PCT
WO2014/029835 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Phenox GmbH

Lise-Meitner-Allee 31, 44801 Bochum, DE

Inventeur

HANNES, Ralf

44137 Dortmund, DE

HERKLOTZ, Dennis

42389 Wuppertal, DE

MONSTADT, Hermann

44797 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.