AEROSOLAUSGABESYSTEM MIT EINEM VENTILATOR
Brevet européen · EP2887984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2887984
- Numéro de demande
- EP13766477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 11/06 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 15/02 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261691678 P 21.08.2012US 201261732082 P 30.11.2012US 201313843172 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067421 21.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/029827 27.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
61028 Poznan, PL
Solana Beach, CA 92075, US
North Ridgeville, Ohio 44039, US
Warminster, Pennsylvania 18974, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.