HYDRAULISCHES AKTUATORSYSTEM
Brevet européen · EP2888083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888083
- Numéro de demande
- EP13833152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 14/22 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)F15B 11/04 (2006.01)F15B 15/08 (2006.01)F15B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261693463 P 27.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/056832 27.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/035984 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
MOORE, Robert
Union City, CA 94587, US
BEARD, Jonathan
Berkeley, CA 94705, US
EDELBERG, Kyle
Richmond, CA 94804, US
NORBOE, Daniel, P.
Alameda, CA 94501, US
AMUNDSON, Kurt
Berkeley, CA 94703, US
ANGOLD, Russ
American Canyon, CA 94503, US
SCHEINMAN, David
San Francisco, CA 94109, US
SWIFT, Tim
Clovis, CA 93612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.