ACHSTRÄGER FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP2888151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888151
- Numéro de demande
- EP13732966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 21/11 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012215099 24.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063936 02.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/029540 27.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.