VANNE AUTOMATIQUE RÉGLABLE

Brevet européen · EP2888414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2888414
Numéro de demande
EP13729974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
21 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02B 7/46 (2006.01)
E02B 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1254672 22.05.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051076 16.05.2013
Publication PCT
WO2013/175102 28.11.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 21 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2017

  6. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

Hydroplus

5 Cours Ferdinand de Lesseps, 92500 Rueil Malmaison, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KOVALEV, Stanislav Vasilyevich

Krasnogorsk Moskovskaya Oblast 143400, RU

ONIPCHENKO, Gertrud Fedorovich

Moscou 125364, RU

ZYUZIN, Andrei Gennadievich

Moscou 121596, RU

MATHIS, Nicolas François Daniel

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.