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Brevet européen · EP2888426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888426
- Numéro de demande
- EP13726255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05G 1/00 (2006.01)E05G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201214857 21.08.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051300 20.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/029960 27.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Saltash Cornwall PL12 6LF, GB
Saltash Cornwall PL12 6LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.