Solar-Wassererwärmer
Brevet européen · EP2888535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888535
- Numéro de demande
- EP13745712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)F24S 60/30 (2018.01)F24S 10/75 (2018.01)F24S 10/95 (2018.01)F24S 10/40 (2018.01)F28D 7/08 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)F28D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201213609 31.07.2012GB 201221879 05.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052031 30.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/020328 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SMYTH, Mervyn Alexander
Belfast BT5 6AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.