SCHNELLER ELEKTRISCHER VERBINDER
Brevet européen · EP2888786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888786
- Numéro de demande
- EP13833742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/72 (2011.01)H01R 13/6585 (2011.01)H01R 13/658 (2011.01)H01R 13/6594 (2011.01)H01R 13/6471 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01R 13/6597 (2011.01)H01R 12/58 (2011.01)
- Priorité
- US 201261693766 P 27.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/055946 21.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/035755 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
DE GEEST, Jan
9230 Wetteren, BE
VAN WOENSEL, Johannes Maria, Blasius
NL-5213 JG Hertogenbosch, NL
SERCU, Stefaan Hendrik Jozef
NL-5213 JG Hertogenbosch, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.