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Brevet européen · EP2888793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2888793
- Numéro de demande
- EP13831509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2013
- Publié
- 1 juil. 2015
- Délivré
- 25 mai 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 7/00 (2006.01)H02H 5/04 (2006.01)G01R 1/30 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 19/165 (2006.01)G01R 19/20 (2006.01)H02H 1/06 (2006.01)H02H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201213591130 21.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/055863 20.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/031688 27.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Inventeur
NGUYEN, Huy D.
Tracy, California 95377, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.