Rasenzerstörungsausrüstung

Brevet européen · EP2888941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2888941
Numéro de demande
EP14199894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
1 juil. 2015
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01M 21/04 (2006.01)
A01D 43/14 (2006.01)
Priorité
IT PD20130362 31.12.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 4 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.08.2018

  6. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Agribiomachine S.r.l.

Viale del Lavoro, 33, 37135 Verona, IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Zecchinelli, Paolo

37026 Pescantina (VR), IT

Micheletti, Giorgio

37015 S. Ambrogio di Valpolicella (VR), IT

Micheletti, Andrea

37026 Ospedaletto di Pescantina (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.