Kombinierter Ölabstreifring

Brevet européen · EP2889517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2889517
Numéro de demande
EP14165721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2014
Publié
1 juil. 2015
Délivré
13 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/12 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
F16J 9/06 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2013268531 26.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Inventeur

Kunimoto, Akira

Saitama, Saitama 360-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.