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Brevet européen · EP2889570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2889570
Numéro de demande
EP13817311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
1 juil. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/22 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2012153240 09.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/003907 21.06.2013
Publication PCT
WO2014/010180 16.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  3. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

FUKUI, Kenichiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

TAKAHASHI, Hiroyuki

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

TANABE, Akihiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

FUJITA, Yasuhiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

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