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Brevet européen · EP2890313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890313
- Numéro de demande
- EP13765294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- TR 201209867 28.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067626 26.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033088 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 1 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 01.11.2016
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
LAZOGLU, Ismail
34450 Istanbul, TR
HURI, Gazi
06490 Ankara, TR
HURI, Pinar
06490 Ankara, TR
MAMEDOV, Ali
34450 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.