SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2890512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2890512
Numéro de demande
EP13763005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
27 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B23B 31/26 (2006.01)
G01M 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012108066 30.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067762 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/033148 06.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Schenck RoTec GmbH

Landwehrstrasse 55, 64293 Darmstadt, DE

Inventeur

BUSCHBECK, Andreas

64404 Bickenbach, DE

BREITWIESER, Matthias

64823 Groß-Umstadt, DE

PEITER, Dieter

64280 Roßdorf, DE

STORK, Angelika

64291 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.