DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LA RÉALISATION DE PRÉFORMES
Brevet européen · EP2890541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890541
- Numéro de demande
- EP13773283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 11/16 (2006.01)B29C 70/46 (2006.01)B29C 70/22 (2006.01)B29K 307/04 (2006.01)B29C 53/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258041 28.08.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051942 14.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033390 06.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
MATHON, Richard
F-91800 Brunoy, FR
MAGNAUDEIX, Dominique
F-77550 Moissy-Crayamel Cedex, FR
SOUHAITE, Noémie
F-77550 Moissy-Crayamel Cedex, FR
MARCHAL, Yann
F-77550 Moissy-Crayamel Cedex, FR
GIMAT, Matthieu
Portsmouth, New Hampshire 03801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.