NANOSTRUKTURIERTES MATERIAL AUF KOHLENSTOFFBASIS
Brevet européen · EP2890633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890633
- Numéro de demande
- EP13756456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C01B 32/19 (2017.01)B82Y 30/00 (2011.01)B82Y 40/00 (2011.01)
- Priorité
- IT BO20120454 29.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068021 30.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033274 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
LIGI, Simone
40033 Casalecchio Di Reno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.