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Brevet européen · EP2890840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2890840
Numéro de demande
EP13779908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 7/12 (2006.01)
Priorité
CH 15002012 29.08.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/001792 16.08.2013
Publication PCT
WO2014/033518 06.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

SCHMID, Alexander

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.