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Brevet européen · EP2890847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890847
- Numéro de demande
- EP12883918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2012
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D21H 21/48 (2006.01)D21H 21/42 (2006.01)D21H 21/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2012/080718 29.08.2012
- Publication PCT
- WO2014/032238 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Kaixuan Mansion JIA 143 Xizhimenwai Street Xicheng District, Beijing 100044, CN
No. 6 Xinghuo Road Science City Fengtai District, Beijing 100070, CN
5 Yun Cheng Road, Bejing Economic & Technological Development Area Bejing 100176, CN
Inventeur
CH-1007 Lausanne
1023 Crissier
Beijing 100086, CN
Beijing 100162, CN
Beijing 100070, CN
Beijing 100049, CN
Beijing 100070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.