GLEITSTUHL FÜR EINE SCHIENENWEICHE
Brevet européen · EP2890849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890849
- Numéro de demande
- EP13745606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 7/24 (2006.01)B61L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012103256 U 28.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065517 23.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/032864 06.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 21 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- TripleS-GmbH, Ringstrasse 40, 82223 Eichenau, Allemagne, SCHWIHAG AG, Lebernstrasse 3, 8274 Tägerwilen → Triples-Systeme GmbH, Brunshofstrasse 6-8, 45470 Mühlheim an der Ruhr, Allemagne, SCHWIHAG AG, Lebernstrasse 3, 8274 Tägerwilen
Publié dans Swissreg le 21.09.2017
- 21 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.09.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
85402 Kranzberg, DE
45131 Essen, DE
CH-8280 Kreuzlingen
78333 Stockbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.