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Brevet européen · EP2890885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890885
- Numéro de demande
- EP13832855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B01D 53/047 (2006.01)F02C 3/34 (2006.01)F02C 6/18 (2006.01)F02C 7/08 (2006.01)F01K 23/10 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)B01D 53/053 (2006.01)
- Priorité
- US 201261694858 P 30.08.2012US 201261723130 P 06.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/057290 29.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/036258 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
1 entrée antérieure
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
West Kingston, RI 02892, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.