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Brevet européen · EP2890914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2890914
Numéro de demande
EP13770836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
2 oct. 2019
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/53 (2006.01)
A61F 2/50 (2006.01)
Priorité
DE 102012016948 28.08.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002574 27.08.2013
Publication PCT
WO2014/032795 06.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 17 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BSB Patentanwälte, Schütte & Engelen, Partnerschaft mbB, Rosenweg 3, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 17.12.2019

  5. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

INVENTUS Engineering GmbH

Inventus Engineering GmbH

Nummer 181, 6771 St. Anton i. M., AT

Mandataire

BSB Patentanwälte Schütte & Engelen Partnerschaft mbB

Rosenweg 3, 6340 Baar

Inventeur

KIEBER, Michael

A-6780 Schruns, AT

BATTLOGG, Stefan

A-6771 St. Anton im Montafon, AT

PÖSEL, Jürgen

A-6700 Bludenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.