SCHWINGUNGSGEDÄMPFTES WERKZEUG
Brevet européen · EP2890915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2890915
- Numéro de demande
- EP13753162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B23B 27/00 (2006.01)B23B 29/02 (2006.01)B23B 29/034 (2006.01)F16F 15/36 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012108098 31.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067354 21.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033020 06.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
FRANK, Peter
98593 Floh-Seligenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.