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Brevet européen · EP2891319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891319
- Numéro de demande
- EP13756147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/462 (2011.01)H04N 21/482 (2011.01)
- Priorité
- EP 12182677 31.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068039 30.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033286 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
ZIER, Thomas
13465 Berlin, DE
SCHINDLER, Jörg
12587Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.