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Brevet européen · EP2891394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891394
Numéro de demande
EP13760183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
B60R 16/023 (2006.01)
H02G 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201213601055 31.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/056993 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/036087 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 23 juil. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Flextronics AP LLC, 305 Interlocken Parkway, Broomfield, CO 80021, Etats-Unis d'Amérique → Flextronics AP, LLC, 6201 America Center Drive, San Jose, CA 95002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.07.2018

  3. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

WARREN, Gary

Aurora, Québec L4G 7R3, CA

VAN ROON, Darren

Bowmanville, Ontario L1C 5L5, CA

CHUN, Allan

Brooklin, Ontario L1M 0C9, CA

STEANE, Steve

Courtice, Ontario L1E 1A9, CA

GRILLS, Reginald C.

Oshawa, Ontario L1L 1B8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.