DISPOSITIF ELECTRONIQUE POUR EQUIPEMENT DE PLONGEE
Brevet européen · EP2891395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891395
- Numéro de demande
- EP13762178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B63C 11/04 (2006.01)B63C 11/08 (2006.01)F04D 13/08 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)B63C 11/02 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)H05K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1258024 28.08.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051955 22.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/033391 06.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 18 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CABINET MOUTARD, Boulevard Georges-Favon 3 (1er étage), 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
CASTELLANET, Frédéric
F-75002 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.