DISPOSITIF ELECTRONIQUE POUR EQUIPEMENT DE PLONGEE

Brevet européen · EP2891395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891395
Numéro de demande
EP13762178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B63C 11/04 (2006.01)
B63C 11/08 (2006.01)
F04D 13/08 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
B63C 11/02 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 1258024 28.08.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051955 22.08.2013
Publication PCT
WO2014/033391 06.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 18 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 10 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CABINET MOUTARD, Boulevard Georges-Favon 3 (1er étage), 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2019

  6. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

CASTELLANET, Frédéric

F-75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.