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Brevet européen · EP2891398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891398
- Numéro de demande
- EP13759948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201213601421 31.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/057013 28.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/036096 06.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
GRILLS, Reginald C.
Oshawa, Ontario L1L 1B8, CA
STEANE, Steve
Courtice, Ontario L1E 1A9, CA
VAN ROON, Darren
Bowmanville, Ontario L1C 5L5, CA
WARREN, Gary
Aurora, Québec L4G 7R3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.