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Brevet européen · EP2891398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891398
Numéro de demande
EP13759948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
15 juil. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US 201213601421 31.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/057013 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/036096 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

GRILLS, Reginald C.

Oshawa, Ontario L1L 1B8, CA

STEANE, Steve

Courtice, Ontario L1E 1A9, CA

VAN ROON, Darren

Bowmanville, Ontario L1C 5L5, CA

WARREN, Gary

Aurora, Québec L4G 7R3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.