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Brevet européen · EP2891474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891474
Numéro de demande
EP13833346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/11 (2006.01)
Priorité
JP 2012191628 31.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/073375 30.08.2013
Publication PCT
WO2014/034876 06.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

WATANABE, Hideki

Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP

NAKAHASHI, Yoshihiro

Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP

TANAKA, Chieko

Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP

FUJITA, Tomoyuki

Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP

TAKEUCHI, Masahiro

Kyoto-shi Kyoto 600-8888, JP

HITOMI, Yasuyuki

Kyoto-shi Kyoto 600-8888, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.