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Brevet européen · EP2891474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891474
- Numéro de demande
- EP13833346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012191628 31.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073375 30.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/034876 06.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Hideki
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
NAKAHASHI, Yoshihiro
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
TANAKA, Chieko
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
FUJITA, Tomoyuki
Kyoto-shi Kyoto 600-8815, JP
TAKEUCHI, Masahiro
Kyoto-shi Kyoto 600-8888, JP
HITOMI, Yasuyuki
Kyoto-shi Kyoto 600-8888, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.