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Brevet européen · EP2891492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891492
- Numéro de demande
- EP13833021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2013
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61K 31/39 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)A61K 31/426 (2006.01)A61K 31/4965 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012189498 30.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073076 29.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/034750 06.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KITA, Kiyoshi
Tokyo 113-8654, JP
ODA, Masatsugu
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
SUWA, Akiyuki
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
TANAKA, Koji
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.