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Brevet européen · EP2891583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891583
Numéro de demande
EP14197163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2014
Publié
8 juil. 2015
Délivré
14 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/38 (2011.01)
F15B 15/14 (2006.01)
Priorité
JP 2013269640 26.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 29 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.11.2018

  3. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Aoyama, Joji

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.