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Brevet européen · EP2891642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891642
- Numéro de demande
- EP15155104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2014
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C04B 41/85 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C04B 41/68 (2006.01)C04B 41/70 (2006.01)C04B 41/87 (2006.01)C04B 41/89 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013037320 27.02.2013
- Divisionnaire de
- EP14756477
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Shigeru, Keijiro
TOKYO, Tokyo 102-8465, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.