Modulare Teppichsysteme

Brevet européen · EP2891746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891746
Numéro de demande
EP15152617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2012
Publié
8 juil. 2015
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
A47G 27/04 (2006.01)
Priorité
US 201161482336 P 04.05.2011
US 201161505160 P 07.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Tandus Flooring,Inc.

311 Smith Industrial Blvd. P.O. Box 1447, Dalton, GA 30722-1447, US

Inventeur

Evans, Paul, D.

Sugar Valley, GA Georgia 30746, US

Moore, Gabe

Acworth, GA Georgia 30101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.