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Brevet européen · EP2891800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2891800
- Numéro de demande
- EP12885949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 8 juil. 2015
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04B 27/04 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 49/03 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075324 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/054092 10.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Hideaki
Tokyo 135-8482, JP
TAKENOUTI, Toru
Tokyo 135-8482, JP
IKEDA, Yasuyuki
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.