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Brevet européen · EP2891800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2891800
Numéro de demande
EP12885949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2012
Publié
8 juil. 2015
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04B 27/04 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 49/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/075324 01.10.2012
Publication PCT
WO2014/054092 10.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

SATO, Hideaki

Tokyo 135-8482, JP

TAKENOUTI, Toru

Tokyo 135-8482, JP

IKEDA, Yasuyuki

Tokyo 135-8482, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.