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Brevet européen · EP2892120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2892120
Numéro de demande
EP13832233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2013
Publié
8 juil. 2015
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/02 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
H01B 7/24 (2006.01)
H01R 13/56 (2006.01)
H01R 13/46 (2006.01)
H01R 13/502 (2006.01)
Priorité
JP 2012192642 31.08.2012
JP 2013054597 18.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/073052 28.08.2013
Publication PCT
WO2014/034740 06.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

TSUKAHARA, Yuta

Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP

YASUMOTO, Hiromi

Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.